Déposée le 20 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.H.P. CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DHP EYEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.H.P. CONCEPT domicilié(e) 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 206 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ALBERT SAS D.H.P. CONCEPT domicilié(e) 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.
La marque DHP EYEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.H.P. CONCEPT (S.A.S.) - 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France - SIREN 441206612
Monsieur Philippe ALBERT SAS D.H.P. CONCEPT - 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534092 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Articles et produits relevant de l'optique, de la lunetterie et l'audioprothèse, à savoir optique (lentilles), articles de lunetterie. Articles et produits relevant du prêt-à-porter, à savoir vêtements, chaussures, chemises, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux. Importation, exportation de tous articles et produits relevant de l'optique, la lunetterie, l'audioprothèse, du prêt-à-porter et de la joaillerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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